MINIMUM DE COMMANDE A LA REFERENCE
• Pinceaux standards : 30.
• Pinceaux standards avec un marquage spécifique : 200.
• Pinceaux sur mesure à partir de : 3000.
MINIMUM DE FACTURATION
• France : 250 € HT.
• Franco (France Métropolitaine) : 350 € HT.
• Export : 500 €.
PAIEMENT
Première commande avant expédition, ensuite à 30 jours fin de mois, par L.C.R. ou transfert bancaire. Il est accordé un escompte de 0,15 % par période entière de 10 jours, pour paiement anticipé. EXPEDITIONS : Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Si les colis arrivent en mauvais état, il appartient au destinataire d’effectuer, à réception, les réserves d’usage auprès du transporteur. RÉCLAMATIONS : Il ne pourra être présenté de réclamation passé un délai d’une semaine après la date d’expédition. GARANTIE : Tous nos articles sont garantis contre les vices de montage, apparents ou cachés. En revanche, nos produits ne sont pas garantis s’ils ont fait l’objet d’un mauvais usage. CLAUSE PÉNALE : En cas de non-paiement à l’ échéance convenue, les frais de prorogation et de recouvrement seront à la charge de l’acheteur, avec un minimum de 15 % du montant de la facture. ATTRIBUTION DE JURIDICTION : Pour toute contestation, de quelque nature que ce soit, les tribunaux de Saint-Brieuc sont seuls compétents. CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ : Le transfert de propriété des marchandises est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix (loi 80-335 du 12 mai 1980).
MAX SAUER – CS 30204 – 22002 Saint Brieuc Cedex – France T +33 (0)2 96 68 20 20 – F +33 (0)2 96 68 20 30 makeup@raphael.fr